Sous-traitants
Mise à jour le 13 octobre 2026
Les passages surlignés sont des informations encore à compléter avant la mise en ligne.
Cette liste fait partie de l'accord de traitement des données. Nous prévenons les administrateurs des associations par e-mail au moins 30 jours avant d'ajouter ou de remplacer un prestataire.
Toujours utilisés
Supabase Inc.
- Rôle
- Base de données, connexion, stockage des fichiers
- Lieu des données
- Francfort (Allemagne), région eu-central-1
- Garanties
- Données dans l'UE ; accord de traitement et clauses contractuelles types pour l'accès éventuel du support depuis l'étranger
Vercel Inc.
- Rôle
- Hébergement et exécution de l'application
- Lieu des données
- Fonctions exécutées à Francfort (fra1) ; réseau de diffusion mondial pour les fichiers publics
- Garanties
- Accord de traitement ; Data Privacy Framework UE-États-Unis et clauses contractuelles types
Resend (Plus Five Five Inc.)
- Rôle
- Envoi des e-mails (codes de connexion, reçus, rappels)
- Lieu des données
- Région UE (Irlande)
- Garanties
- Accord de traitement ; clauses contractuelles types
| Prestataire | Rôle | Lieu des données | Garanties |
|---|---|---|---|
| Supabase Inc. | Base de données, connexion, stockage des fichiers | Francfort (Allemagne), région eu-central-1 | Données dans l'UE ; accord de traitement et clauses contractuelles types pour l'accès éventuel du support depuis l'étranger |
| Vercel Inc. | Hébergement et exécution de l'application | Fonctions exécutées à Francfort (fra1) ; réseau de diffusion mondial pour les fichiers publics | Accord de traitement ; Data Privacy Framework UE-États-Unis et clauses contractuelles types |
| Resend (Plus Five Five Inc.) | Envoi des e-mails (codes de connexion, reçus, rappels) | Région UE (Irlande) | Accord de traitement ; clauses contractuelles types |
Utilisés si l'association active le service
Anthropic PBC
- Rôle
- IA : lecture des preuves, brouillons de comptes rendus, propositions
- Lieu des données
- États-Unis
- Garanties
- Accord de traitement et clauses contractuelles types ; pas d'entraînement sur les données transmises par l'API selon ses conditions commerciales
Meta Platforms Ireland Ltd
- Rôle
- Envoi des messages WhatsApp (reçus, rappels, convocations)
- Lieu des données
- Union européenne et États-Unis
- Garanties
- Conditions WhatsApp Business ; Data Privacy Framework UE-États-Unis et clauses contractuelles types
Isabel NV (Ponto)
- Rôle
- Lecture des comptes bancaires de l'association, sans paiement possible
- Lieu des données
- Belgique
- Garanties
- Prestataire agréé par la Banque nationale de Belgique pour l'accès aux comptes
Mollie B.V.
- Rôle
- Paiement des abonnements ; billetterie sur le compte Mollie de l'association
- Lieu des données
- Pays-Bas
- Garanties
- Établissement de paiement agréé aux Pays-Bas ; données dans l'UE
Daily (Daily.co Inc.) ou Jitsi
- Rôle
- Réunions en visio
- Lieu des données
- États-Unis pour Daily ; à préciser pour Jitsi selon l'hébergement retenu
- Garanties
- Clauses contractuelles types ; [À COMPLÉTER : fournisseur de visio retenu et lieu d'hébergement]
| Prestataire | Rôle | Lieu des données | Garanties |
|---|---|---|---|
| Anthropic PBC | IA : lecture des preuves, brouillons de comptes rendus, propositions | États-Unis | Accord de traitement et clauses contractuelles types ; pas d'entraînement sur les données transmises par l'API selon ses conditions commerciales |
| Meta Platforms Ireland Ltd | Envoi des messages WhatsApp (reçus, rappels, convocations) | Union européenne et États-Unis | Conditions WhatsApp Business ; Data Privacy Framework UE-États-Unis et clauses contractuelles types |
| Isabel NV (Ponto) | Lecture des comptes bancaires de l'association, sans paiement possible | Belgique | Prestataire agréé par la Banque nationale de Belgique pour l'accès aux comptes |
| Mollie B.V. | Paiement des abonnements ; billetterie sur le compte Mollie de l'association | Pays-Bas | Établissement de paiement agréé aux Pays-Bas ; données dans l'UE |
| Daily (Daily.co Inc.) ou Jitsi | Réunions en visio | États-Unis pour Daily ; à préciser pour Jitsi selon l'hébergement retenu | Clauses contractuelles types ; [À COMPLÉTER : fournisseur de visio retenu et lieu d'hébergement] |
Prévus avant la mise en service générale
Functional Software Inc. (Sentry)
- Rôle
- Suivi des erreurs techniques, sans contenu des associations
- Lieu des données
- Région UE (Allemagne)
- Garanties
- Accord de traitement ; clauses contractuelles types
Cloudflare Inc. (R2)
- Rôle
- Copies de sauvegarde chiffrées de la base
- Lieu des données
- Juridiction UE
- Garanties
- Accord de traitement ; clauses contractuelles types
| Prestataire | Rôle | Lieu des données | Garanties |
|---|---|---|---|
| Functional Software Inc. (Sentry) | Suivi des erreurs techniques, sans contenu des associations | Région UE (Allemagne) | Accord de traitement ; clauses contractuelles types |
| Cloudflare Inc. (R2) | Copies de sauvegarde chiffrées de la base | Juridiction UE | Accord de traitement ; clauses contractuelles types |
[À COMPLÉTER : vérification, avant la mise en service, de l'accord de traitement signé, du lieu des données et de la garantie de transfert de chaque prestataire]
Ce qui n'est pas un sous-traitant
- La banque de l'association, Mollie quand il encaisse les billets pour l'association, ou WhatsApp quand un membre écrit lui-même au bureau agissent dans leur propre relation avec l'association.
- GitHub héberge le code du logiciel, sans aucune donnée des associations.
Questions : privacy@assocrew.com.